Conditions générales de vente

• Dans le cas d’un Contrat portant sur un abonnement ou une prestation de services à durée indéterminée, le prix final (total) correspond au montant global comprenant tous les paiements dus pour la période de facturation. Lorsque la nature de l’objet du Contrat ne permet pas, dans une évaluation raisonnable, de calculer à l’avance le montant du prix final (total), les informations relatives au mode de calcul du prix ainsi qu’aux frais de transport, de livraison, de services postaux et aux autres coûts seront indiquées dans la Boutique dans la description du Produit.
  
  

• Création d’un Compte dans la Boutique
  
  

  1. Pour créer un Compte dans la Boutique, il est nécessaire de remplir le Formulaire d’inscription. Les données suivantes doivent être fournies :

     • Nom et prénom

     • Adresse

     • Adresse de livraison

     • Adresse e-mail

     • Numéro de téléphone de contact

     • Numéro de TVA (NIP) (pour les Professionnels)

  2. La création d’un Compte dans la Boutique est gratuite.

  3. La connexion au Compte s’effectue à l’aide de l’identifiant et du mot de passe définis lors de l’inscription.

  4. Le Client peut à tout moment supprimer son Compte, sans avoir à en indiquer la raison et sans frais, en adressant une demande appropriée au Vendeur, notamment par courrier électronique ou par écrit aux coordonnées indiquées au point 3.
     
     

• Modalités de passation des Commandes
  
  Pour passer une Commande, il convient de :

  1. Sélectionner le Produit faisant l’objet de la Commande, puis cliquer sur le bouton « Ajouter au panier » ;

  2. Choisir l’un des modes de paiement disponibles ;

  3. Choisir le mode de livraison ;

  4. Fournir les données nécessaires au contact et à la livraison de la commande ou se connecter à la Boutique ;

  5. Déclarer avoir pris connaissance des présentes Conditions générales, de la Politique de confidentialité et consentir au traitement des données personnelles ;

  6. Effectuer le paiement de la commande.
     
     

• Modes de livraison et de paiement proposés
  
  

  1. Le Client peut choisir parmi les modes de livraison ou de retrait suivants : livraison par transporteur, livraison par transporteur avec installation/acheminement à l’intérieur.

  2. Le retrait sur place est disponible à l’adresse suivante : ul. Krzeszowska 47, 23-400 Biłgoraj.

  3. Le Client peut utiliser les modes de paiement suivants :

     • Virement bancaire sur le compte du Vendeur

     • Paiement en ligne

     • Paiement par carte bancaire – Visa, Visa Electron, MasterCard, MasterCard Electronic, Maestro.

     • Paiement en plusieurs fois / crédit à la consommation
       
       

  4. Les paiements en ligne sont traités par des opérateurs externes : Tpay (Krajowy Integrator Płatności S.A.), PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. et Stripe (Stripe Payments Europe, Limited).

  5. En cas de remboursement d’une transaction effectuée par carte bancaire, le Vendeur procédera au remboursement sur le compte bancaire associé à la carte utilisée par le Client.

  6. Pour les paiements par carte bancaire, le délai de traitement de la commande commence à courir à compter de l’obtention de l’autorisation positive de paiement.

  7. Des informations détaillées concernant les modes de livraison et les moyens de paiement acceptés sont disponibles sur les pages de la Boutique.
     
     

• Exécution du contrat de vente
  
  

  1. La conclusion du Contrat de Vente entre le Client et le Vendeur intervient après la passation préalable d’une Commande par le Client via le Formulaire de commande de la Boutique en ligne, conformément au point 6 des présentes Conditions générales.

  2. Après la passation de la Commande, le Vendeur en confirme immédiatement la réception et l’accepte simultanément pour exécution. La confirmation de réception et l’acceptation de la Commande sont effectuées par l’envoi au Client d’un e-mail à l’adresse électronique indiquée lors de la commande. Cet e-mail contient au minimum la déclaration du Vendeur confirmant la réception de la Commande, son acceptation pour exécution ainsi que la confirmation de la conclusion du Contrat de Vente. Dès réception de cet e-mail par le Client, le Contrat de Vente est réputé conclu entre le Client et le Vendeur.

  3. Dans le cas où le Client choisit :

     1. Le paiement par virement bancaire, paiement électronique ou carte bancaire, le Client est tenu d’effectuer le paiement dans un délai de 3 jours calendaires à compter de la date de conclusion du Contrat de Vente ; à défaut, la commande sera annulée.

     2. Le paiement en plusieurs fois, après acceptation positive de la demande par l’organisme de financement concerné.

     3. Le paiement en espèces lors du retrait sur place, le Client est tenu d’effectuer le paiement lors du retrait dans un délai de 7 jours à compter de la réception de l’information indiquant que la commande est prête à être retirée.

  4. Si le Client choisit un mode de livraison autre que le retrait sur place, le Produit sera expédié par le Vendeur dans le délai indiqué dans sa description (sous réserve du point 5 du présent paragraphe), selon le mode de livraison choisi lors de la passation de la Commande.

  5. A. En cas de commande de Produits ayant des délais de livraison différents, le délai applicable est le délai le plus long indiqué.

     B. En cas de commande de Produits ayant des délais de livraison différents, le Client peut demander une livraison partielle des Produits ou la livraison de l’ensemble des Produits après préparation complète de la commande.

  6. Le délai de livraison du Produit au Client commence à courir :

     1. Dans le cas d’un paiement par virement bancaire, paiement électronique ou carte bancaire – à compter de la date de crédit du compte bancaire du Vendeur.

     2. Dans le cas où le Client choisit le retrait sur place, le Produit sera disponible au retrait dans le délai indiqué dans sa description. Le Client sera également informé de la disponibilité du Produit par l’envoi d’un e-mail à l’adresse électronique fournie lors de la commande.

  7. En cas de commande de Produits prêts à être retirés à des dates différentes, le Client peut retirer les Produits séparément au fur et à mesure de leur disponibilité ou retirer l’ensemble de la commande une fois celle-ci complète.

  8. Le délai de mise à disposition du Produit pour retrait par le Client commence à courir :

     1. Dans le cas d’un paiement par virement bancaire, paiement électronique ou carte bancaire – à compter de la date de crédit du compte bancaire du Vendeur.

     2. Dans le cas d’un paiement en espèces lors du retrait sur place – à compter de la date de conclusion du Contrat de Vente.

  9. La livraison du Produit au Client est payante, sauf disposition contraire du Contrat de Vente. Les frais de livraison du Produit (y compris les frais de transport, de livraison et les frais postaux) sont indiqués au Client sur les pages de la Boutique dans la rubrique « Frais de livraison » ainsi qu’au cours du processus de commande, y compris au moment où le Client exprime sa volonté d’être lié par le Contrat de Vente.

  10. Le retrait sur place du Produit par le Client est gratuit.
      
      

• Droit de rétractation
  
  

  1. Le Consommateur peut se rétracter du Contrat de Vente dans un délai de 100 jours sans avoir à justifier sa décision. L’exception, conformément à la loi du 30 mai 2014 relative aux droits des consommateurs (Journal officiel polonais de 2014, position 827, telle que modifiée), concerne les Produits fabriqués sur commande personnalisée.

  2. Le délai visé au paragraphe 1 commence à courir à compter de la livraison du Produit au Consommateur ou à une personne désignée par celui-ci, autre que le transporteur.

  3. Dans le cas d’un Contrat portant sur plusieurs Produits livrés séparément, par lots ou en plusieurs parties, le délai visé au paragraphe 1 court à compter de la livraison du dernier Produit, lot ou élément.

  4. Dans le cas d’un Contrat prévoyant la livraison régulière de Produits pendant une période déterminée (abonnement), le délai visé au paragraphe 1 court à compter de la prise de possession du premier Produit.

  5. Le Consommateur peut se rétracter du Contrat en adressant au Vendeur une déclaration de rétractation. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que le Consommateur envoie sa déclaration avant l’expiration de ce délai.

  6. La déclaration peut être envoyée par courrier postal ou par voie électronique à l’adresse e-mail du Vendeur. Les coordonnées du Vendeur figurent au § 3. La déclaration peut également être effectuée à l’aide du formulaire dont le modèle constitue l’annexe n° 1 des présentes Conditions générales ainsi que l’annexe de la loi du 30 mai 2014 relative aux droits des consommateurs, sans que cela soit obligatoire.

  7. Si le Consommateur transmet sa déclaration par voie électronique, le Vendeur lui adressera immédiatement un accusé de réception de la rétractation à l’adresse e-mail fournie par le Consommateur.

  8. Conséquences de la rétractation :

     1. En cas de rétractation d’un Contrat conclu à distance, celui-ci est considéré comme n’ayant jamais été conclu.

     2. En cas de rétractation du Contrat, le Vendeur rembourse au Consommateur, sans délai excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la déclaration de rétractation, tous les paiements effectués par celui-ci, y compris les frais de livraison du Produit, à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix par le Consommateur d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins coûteux proposé par le Vendeur.

     3. Le remboursement sera effectué par le Vendeur en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Consommateur lors de la transaction initiale, sauf si le Consommateur accepte expressément un autre mode de remboursement n’occasionnant aucun frais pour lui.

        d. Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à la réception du Produit retourné.

        e. Le Consommateur doit retourner le Produit à l’adresse du Vendeur indiquée dans les présentes Conditions générales sans délai excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a informé le Vendeur de sa rétractation. Le délai est respecté si le Produit est expédié avant l’expiration de ce délai de 14 jours.

        f. Le Consommateur supporte les frais directs de retour du Produit, y compris lorsque, en raison de sa nature, le Produit ne peut être retourné par les voies postales habituelles.

        g. Le Consommateur est responsable de toute dépréciation du Produit résultant d’une utilisation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit.

  9. Le droit de rétractation d’un contrat conclu à distance ne s’applique pas au Consommateur dans le cas d’un Contrat :

     1. dont l’objet est un bien non préfabriqué, fabriqué selon les spécifications du Consommateur ou destiné à répondre à ses besoins personnalisés ;

     2. dont l’objet est un bien livré dans un emballage scellé qui ne peut être retourné pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène après ouverture de l’emballage ;

     3. dont l’objet est un bien susceptible de se détériorer rapidement ou ayant une durée de conservation limitée ;

     4. portant sur une prestation de services entièrement exécutée par le Vendeur avec l’accord exprès du Consommateur, lequel a été informé avant le début de la prestation qu’il perdrait son droit de rétractation une fois le service pleinement exécuté ;

     5. dont le prix ou la rémunération dépend de fluctuations du marché financier échappant au contrôle du Vendeur et susceptibles de survenir avant l’expiration du délai de rétractation ;

     6. dont l’objet est un bien qui, après sa livraison, est indissociablement mélangé à d’autres biens en raison de sa nature ;

     7. dont l’objet est constitué de boissons alcoolisées dont le prix a été convenu lors de la conclusion du contrat de vente, dont la livraison ne peut avoir lieu qu’après 30 jours et dont la valeur dépend de fluctuations du marché échappant au contrôle du Vendeur ;

     8. dont l’objet est constitué d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques fournis dans un emballage scellé, lorsque celui-ci a été ouvert après la livraison ;

     9. portant sur la fourniture de journaux, périodiques ou magazines, à l’exception des contrats d’abonnement ;

     10. portant sur la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel, lorsque l’exécution a commencé avec l’accord exprès du Consommateur avant l’expiration du délai de rétractation et après que celui-ci a été informé par le Vendeur de la perte de son droit de rétractation.
         
         

• Réclamations et garantie
  
  

  1. Le Contrat de Vente porte exclusivement sur des Produits neufs.

  2. Le Vendeur est tenu de livrer au Client un Produit exempt de défauts.

  3. En cas de défaut du Produit acheté auprès du Vendeur, le Client a le droit de déposer une réclamation conformément aux dispositions relatives à la garantie légale prévues par le Code civil. Si le Client est un Professionnel, les parties excluent la responsabilité au titre de la garantie légale.

  4. La réclamation doit être adressée par écrit ou par voie électronique aux coordonnées du Vendeur indiquées dans les présentes Conditions générales.

  5. Il est recommandé d’indiquer dans la réclamation notamment une description succincte du défaut, les circonstances (y compris la date) de son apparition, les coordonnées du Client déposant la réclamation ainsi que la demande formulée par le Client concernant le défaut du Produit.

  6. Le Vendeur répondra à la demande de réclamation sans délai excessif, au plus tard dans les 14 jours. À défaut de réponse dans ce délai, la demande du Client sera réputée acceptée.

  7. Les Produits retournés dans le cadre de la procédure de réclamation doivent être envoyés à l’adresse indiquée au § 3 des présentes Conditions générales.

  8. Si une garantie commerciale est accordée pour un Produit, les informations correspondantes ainsi que les conditions de garantie seront indiquées dans la description du Produit sur la Boutique.
     
     

• Traitement des données personnelles
  
  

  1. Le traitement des données personnelles est effectué conformément aux dispositions légales applicables, notamment au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « Règlement général sur la protection des données » ou « RGPD »), ainsi qu’aux dispositions nationales, notamment la loi polonaise du 10 mai 2018 relative à la protection des données personnelles.

  2. Le traitement des données personnelles repose sur l’une des bases juridiques suivantes :

     1. Le traitement des données personnelles est nécessaire à l’exécution du contrat (fourniture de services par voie électronique) ou à la prise de mesures précontractuelles, notamment afin de :

        • créer et gérer un Compte ;

        • traiter et exécuter les Commandes ;

        • effectuer le processus de paiement ;

        • assurer le bon fonctionnement et l’utilisation du site ;

     2. la facturation des services fournis par Nizio Home - Jan Nizio en tant que Vendeur dans le cadre du service ;

     3. le traitement des réclamations et des demandes envoyées via le formulaire de contact ;

     4. la prise de contact dans le cadre de l’exécution du contrat (fourniture du service) ;

     5. Le traitement des données personnelles est nécessaire au respect des obligations légales incombant au Responsable du traitement, notamment en matière fiscale et comptable ;

  3. Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Responsable du traitement ou par un tiers, notamment :

     • l’archivage des données et la documentation du respect des obligations liées à la protection des données personnelles ;

     • le traitement des demandes non directement liées à l’exécution du contrat ;

     • la garantie de la sécurité des services fournis ;

     • le recouvrement des créances ;

     • l’exercice et la défense des droits en justice ainsi que dans le cadre de procédures amiables ;
       
       

  4. Le traitement des données personnelles est effectué sur la base du consentement valable des Utilisateurs ou Clients, accordé de manière libre et éclairée pour une finalité spécifique de traitement clairement et précisément indiquée dans le contenu de ce consentement.

  5. La fourniture de données personnelles par les Utilisateurs est volontaire. Toutefois, la communication des coordonnées mentionnées au § 6, alinéa 4 des présentes Conditions générales est nécessaire à la conclusion et à l’exécution du contrat ainsi qu’à la possibilité d’accepter une offre présentée par le Vendeur dans le cadre du service.

  6. Lors de son inscription, l’Utilisateur peut consentir au stockage et au traitement des données personnelles figurant dans le formulaire d’inscription ainsi que dans son Compte, à des fins marketing, d’information et de promotion de produits et d’entreprises. Il peut notamment accepter de recevoir des communications ou informations de Nizio Home - Jan Nizio ou d’autres entités (avec l’accord de Nizio Home - Jan Nizio), y compris des informations relatives aux produits ou services de Nizio Home - Jan Nizio ainsi que d’autres entités (avec l’accord de Nizio Home - Jan Nizio).
     Le consentement au traitement des données couvre l’envoi de ces informations ou communications par courrier électronique à l’adresse indiquée par l’Utilisateur lors de son inscription.

  7. Chaque Utilisateur dispose des droits mentionnés au § 6, alinéa 10 des présentes Conditions générales. Il peut exercer ces droits via son Compte ou en adressant une demande écrite à Nizio Home - Jan Nizio, ul. Krzeszowska 53, 23-400 Biłgoraj.

  8. La demande de suppression par l’Utilisateur des données fournies dans le formulaire d’inscription, conformément à la procédure visée à l’alinéa 5, entraîne la possibilité pour Nizio Home - Jan Nizio de poursuivre la fourniture des services uniquement dans une mesure limitée.

  9. Un Utilisateur dont les coordonnées sont incomplètes ne peut pas accepter une offre de vente de produits.

  10. Nizio Home - Jan Nizio utilise les adresses IP collectées lors des connexions Internet à des fins techniques liées à l’administration des serveurs. Les adresses IP sont également utilisées pour recueillir des informations statistiques générales permettant de déterminer la région depuis laquelle la connexion est établie. Ces données ne sont en aucun cas associées aux Utilisateurs.
      
      

• Dispositions finales
  
  

  1. Les contrats conclus via la Boutique en ligne sont rédigés en langue française.

  2. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales pour des motifs importants, notamment en cas de modification de la législation ou des modes de paiement et de livraison, dans la mesure où ces changements affectent l’exécution des dispositions des présentes Conditions générales.

  3. Pour toutes les questions non régies par les présentes Conditions générales, les dispositions du droit polonais en vigueur s’appliquent, notamment : le Code civil, la loi sur la fourniture de services par voie électronique, la loi relative aux droits des consommateurs ainsi que la loi sur la protection des données personnelles.

  4. Le Client a le droit de recourir à des modes extrajudiciaires de règlement des litiges et de traitement des réclamations. À cette fin, il peut déposer une plainte via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) disponible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

 

Règlement de la promotion « Remise quantitative »

1. 1. Organisateur de la promotion : L’organisateur de la promotion « Remise quantitative » est Nizio Home - Jan Nizio.

   2. Conditions d’obtention de la remise : La promotion « Remise quantitative » s’applique aux commandes comprenant au minimum 2 produits des catégories « Lits » ou « Matelas ». Le montant de la remise dépend du nombre de produits commandés :

      • 2 produits – 3 % de remise,
      • 3 produits – 5 % de remise,
      • 4 produits – 7 % de remise,
      • 5 produits et plus – 10 % de remise.

   3. Calcul de la remise : La remise est automatiquement appliquée dans le panier après l’ajout des produits répondant aux conditions de la promotion.

   4. Retours : Pour les commandes bénéficiant de la promotion « Remise quantitative », seul le retour de la commande complète est accepté. Le retour individuel de produits achetés dans le cadre de cette promotion n’est pas possible.

   5. Durée de la promotion : La promotion est valable à partir du 06/11/2024 jusqu’à sa révocation ou jusqu’à épuisement des stocks.

   6. Autres dispositions : La promotion peut être cumulée avec d’autres remises et offres spéciales.

   7. Dispositions générales : Le présent règlement fait partie intégrante des Conditions générales de la Boutique et doit être interprété conjointement avec leurs dispositions.